01
Pourquoi les Turcs de l’étranger doivent préparer leur retour
Un retour en Turquie ne se résume pas à acheter un logement ou ouvrir un compte bancaire. Si vous vivez depuis plusieurs années à l’étranger, votre situation peut être liée à plusieurs pays : résidence fiscale actuelle, entreprise étrangère, revenus professionnels, dividendes, plus-values, comptes bancaires, immobilier, assurance santé, retraite, école des enfants, patrimoine familial et obligations déclaratives. Avant de revenir, il faut comprendre ce qui reste dans le pays de départ, ce qui sera transféré en Turquie et ce qui peut être concerné par la fiscalité turque.
02
La condition des années précédentes
Le régime annoncé semble viser les personnes qui n’ont pas été résidentes fiscales ou contribuables en Turquie pendant une période précédente. Pour les Turcs de l’étranger, ce point est très important. Il faut vérifier si vous avez vécu récemment en Turquie, déclaré des revenus en Turquie, détenu une société turque, possédé un bien locatif, été enregistré fiscalement, passé une grande partie de l’année en Turquie ou perçu des revenus de source turque.
03
Revenus étrangers : ce qui peut être concerné
Un Turc de l’étranger peut avoir plusieurs types de revenus hors de Turquie : dividendes d’une société étrangère, salaire, revenus professionnels, consulting, revenus immobiliers, intérêts bancaires, portefeuille financier, plus-values sur actions, vente d’entreprise, pension étrangère ou revenus familiaux. Si la Turquie confirme une exonération sur certains revenus étrangers pour des nouveaux résidents, ces catégories devront être analysées une par une.
04
Entreprise à l’étranger et retour en Turquie
Beaucoup de Turcs de l’étranger possèdent une société dans leur pays de résidence : société en France, GmbH en Allemagne, société en Belgique ou aux Pays-Bas, LTD au Royaume-Uni, société aux Émirats, société au Kazakhstan, société familiale ou holding. Si vous revenez vivre en Turquie, il faut analyser où cette société sera réellement dirigée, où sont les clients, où se trouve l’équipe, où les contrats sont signés, où les décisions sont prises et où les bénéfices sont imposés.
05
Dividendes et plus-values avant le retour
Si vous possédez une société ou un portefeuille financier, le calendrier de retour est essentiel. Il faut distinguer les dividendes distribués avant le retour, les dividendes distribués après le retour, la vente d’actions avant l’installation, la vente d’entreprise après le retour, les plus-values accumulées avant le changement de résidence et les revenus générés après l’installation en Turquie. Une distribution ou une vente mal placée dans le temps peut créer une double imposition ou une difficulté bancaire.
06
Immobilier à l’étranger et immobilier en Turquie
Beaucoup de Turcs de l’étranger possèdent déjà un bien en Turquie ou envisagent d’en acheter un. Il faut distinguer résidence familiale en Turquie, bien locatif en Turquie, appartement conservé à l’étranger, maison familiale dans le pays de résidence, investissement immobilier étranger, vente d’un bien à l’étranger et achat à Istanbul, Bodrum, Antalya ou Izmir. Un bien situé à l’étranger peut rester imposable dans le pays où il se trouve. Un bien situé en Turquie peut générer des revenus de source turque.
07
Banque, transfert de fonds et conformité
Le retour en Turquie peut impliquer des transferts importants : épargne personnelle, vente d’un bien immobilier, dividendes, vente de société, portefeuille financier, comptes étrangers ou capital familial. Les banques turques peuvent demander origine des fonds, déclarations fiscales, contrats de vente, statuts de société, relevés bancaires, preuve de propriété, certificat de résidence fiscale, documents traduits et apostillés et explication de la structure patrimoniale.
08
Famille, enfants et installation réelle
Le retour en Turquie n’est pas seulement fiscal. Il peut concerner le logement familial, l’école des enfants, l’assurance santé, la couverture médicale, les déplacements entre deux pays, le conjoint, les parents, la continuité de l’entreprise, le niveau de vie et la sécurité patrimoniale. Si la famille reste principalement à l’étranger ou si l’entreprise continue d’être dirigée depuis l’étranger, le retour fiscal peut être plus difficile à justifier.
09
Pays de départ : ne pas oublier les obligations locales
Quitter son pays de résidence actuelle ne signifie pas automatiquement quitter son système fiscal. Le pays de départ peut continuer à vous considérer résident fiscal si votre foyer reste sur place, si votre entreprise reste dirigée depuis ce pays, si vos principaux actifs y sont situés, si vous y passez beaucoup de temps, si votre famille y vit encore ou si vos revenus principaux viennent de ce pays.
10
Les erreurs à éviter
La première erreur est de croire que revenir en Turquie règle automatiquement la fiscalité. La deuxième est de transférer des fonds sans préparer les justificatifs. La troisième est de conserver une société étrangère sans analyser la direction effective. La quatrième est de distribuer des dividendes ou vendre des actifs sans réfléchir au calendrier. La cinquième est d’acheter un bien en Turquie sans organiser la résidence fiscale.
11
Comment Bosphoras peut vous accompagner
Bosphoras ne remplace pas un avocat fiscaliste, un expert-comptable ou un conseiller patrimonial. Notre rôle est de coordonner votre retour en Turquie avec les bons interlocuteurs : analyse de votre résidence fiscale actuelle, préparation du dossier de retour, cartographie de vos revenus étrangers, analyse des sociétés et dividendes, plus-values et actifs étrangers, coordination avec fiscalistes turcs et étrangers, préparation bancaire, conformité, recherche immobilière, assurance santé et installation familiale.